
Lisez attentivement nos conditions d'utilisation avant d'utiliser notre site.
Dernière mise à jour : 29 août 2025
En accédant et en utilisant le Site, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU, déclare les accepter sans réserve et s'engage à les respecter.
Ce Site est destiné à apporter aux utilisateur·ices des informations générales sur Tales of Bruss'Hell, son activité, ses actualités et événements.
Tales of Bruss'Hell est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le Site. L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, documents téléchargeables, vidéos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. En cas d'infraction, des sanctions telles qu'amendes ou poursuites judiciaires peuvent s'appliquer.
Tales of Bruss'Hell, en sa qualité de responsable du traitement au sens de la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel des utilisateur·ices du Site.
Les fournisseurs et prestataires de services de Tales of Bruss'Hell, notamment ceux chargées de l'hébergement du Site, peuvent être amenés à accéder aux données à caractère personnel des utilisateur·ices à des fins strictement nécessaires à l'exercice de leur mission.
Conformément à la réglementation en vigueur, Tales of Bruss'Hell s'engage à ne conserver les données personnelles des utilisateur·ices que pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités poursuivies.
L'ensemble des informations relatives au traitement des données à caractère personnel des utilisateur·ices est défini dans la Politique de Confidentialité.
Les utilisateur·ices sont informés que, lors de leur navigation sur le Site, des informations peuvent être stockées sur leur navigateur ou récupérées à partir de celui-ci, généralement sous la forme de cookies. Ces informations peuvent porter sur l'Utilisateur, le type de navigateur utilisé, ses préférences de navigation, le Site (pages consultées, date et heure de connexion, etc.) ou son terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) et sont principalement utilisées pour s'assurer du bon fonctionnement du Site.
L'ensemble des informations relatives aux cookies est défini dans la Politique de gestion des cookies.
Les utilisateur·ices s'engagent à utiliser le Site :
Il est également rappelé qu'il appartient à chaque Utilisateur du Site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger et sécuriser ses propres données et/ou logiciels de toute intrusion ou contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Toute information fournie aux utilisateur·ices sur le Site est fournie « en l'état » sans aucune garantie d'aucune sorte.
Tales of Bruss'Hell s'efforce d'assurer, au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, au moment de leur mise en ligne. Cependant, Tales of Bruss'Hell ne garantit en aucune façon la véracité, la complétude, la précision ou l'exhaustivité des informations et contenus mis à disposition des utilisateur·ices sur le Site et se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu des renseignements et documents publiés sur le Site.
A cet égard, la responsabilité de Tales of Bruss'Hell ne saurait être retenue quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'Utilisateur, à savoir pour tous les dommages directs ou indirects provoqués par l'accès ou l'utilisation du Site par quiconque ou encore par l'impossibilité d'y accéder.
Tales of Bruss'Hell se réserve le droit de modifier les contenus du Site et les données ou informations accessibles via le Site ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation, notamment afin de respecter toute nouvelle norme, législation et/ou réglementation applicable et/ou afin d'améliorer les performances du Site.
Dans ce cas, les Conditions Générales d'Utilisation modifiées entreront en vigueur à compter de leur date de mise en ligne. Il est donc recommandé à l'Utilisateur de se tenir régulièrement informé des Conditions Générales d'utilisation du Site.
Tales of Bruss'Hell s'efforce de maintenir le Site accessible aux utilisateur·ices disposant d'un accès à Internet, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Tous les coûts afférant à l'accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à charge de l'Utilisateur qui est le seul responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Toutefois, Tales of Bruss'Hell ne peut garantir la disponibilité et l'accessibilité permanente du Site.
A ce titre, Tales of Bruss'Hell se réserve le droit de résilier, restreindre, suspendre ou interrompre momentanément l'accès partiel ou total au Site, à ses fonctionnalités, ou à tout ou partie des services proposés sur le Site, à tout moment, sans préavis ni indemnités, pour quelque motif que ce soit et notamment pour des raisons techniques de maintenance, en cas de survenance d'un évènement de force majeure ou cas fortuit, de problèmes informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou de toutes autres difficultés techniques.
Tales of Bruss'Hell se réserve le droit de refuser l'accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).
Tales of Bruss'Hell n'est pas responsable de tout dommage temporaire ou permanent ou de dérangement causé aux données ou au matériel informatique de l'utilisateur pendant l'accès au Site, pendant la consultation des pages du Site ou, de manière générale, pendant le transfert des fichiers vers le disque dur de l'utilisateur. Tales of Bruss'Hell n'est, en particulier, pas responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son Site.
Tales of Bruss'Hell n'est pas responsible des pannes, interruptions ou erreurs de son Site, ni des conséquences qui pourraient en découler pour l'utilisateur.
Tales of Bruss'Hell n'est pas responsable des communautés (groupes de discussion, forums ou autres systèmes de communication) éventuellement mis à disposition sur le Site, et n'est pas tenu de les surveiller. Tales of Bruss'Hell se réserve toutefois le droit de rédiger, de refuser d'envoyer, ou d'effacer tout ou partie des documents ou des informations, à tout moment et de manière unilatérale.
Tales of Bruss'Hell se réserve également le droit de refuser l'accès à l'une de ces communautés ou à l'ensemble des communautés, à tout moment, sans notification préalable et pour n'importe quel motif.
Tales of Bruss'Hell se réserve en outre le droit de diffuser toute information que ce soit pour répondre à chaque loi ou réglementation en vigueur, ou pour se soumettre à un ordre judiciaire ou administratif.
Tales of Bruss'Hell s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou de problèmes techniques sur le Site. Le contenu du Site fait régulièrement l'objet de révisions et peut être modifié à tout moment sans préavis. Tales of Bruss'Hell et/ou ses partenaires peuvent, quel que soit le moment, apporter des améliorations et/ou des modifications à ce site Internet.
Tales of Bruss'Hell se réserve le droit de refuser l'accès de tout ou partie de ce Site à tout Utilisateur, de manière unilatérale et sans notification préalable.
En cas de diffusion de contenus sur le Site par l'Utilisateur (communautés: groupes de discussion, forums ou autres systèmes de communication), de quelque nature que ce soit, celui-ci s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité, à n'avoir aucun comportement ni propos contraire aux lois, à l'ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire ou discriminatoire, menaçant envers une personne ou un groupe de personnes, violant les dispositions du droit d'auteur, le droit à l'image, à la vie privée d'autrui, le secret médical ou des correspondances.
De façon générale, l'Utilisateur s'engage à adopter un comportement respectueux, notamment à l'égard des autres membres du Site. À titre d'exemple (mais non limité à ces exemples), l'Utilisateur s'engage :
Le présent Site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet édités par des tiers. La présence d'un lien hypertexte dirigeant vers un site tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu par Tales of Bruss'Hell.
Tales of Bruss'Hell n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline par conséquent toute responsabilité quant au contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par tout Utilisateur. En outre, la responsabilité de Tales of Bruss'Hell ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
L'Utilisateur accède et utilise les sites Internet tiers sous sa seule et entière responsabilité, à ses propres risques et périls et conformément aux conditions d'utilisation applicables sur lesdits sites. Il est par conséquent recommandé aux utilisateur·ices de vérifier les conditions d'utilisation et chartes de confidentialité de ces sites avant de leur fournir des informations personnelles.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.talesofbrusshell.be est soumis au droit belge. En utilisant ce site, vous acceptez que seuls les cours et tribunaux de Bruxelles soient compétents en cas de différend.
ASBL Tales of Bruss'Hell
Siège social : Avenue du Derby 30, bte 14
1050 Ixelles
Belgique
Numéro d'entreprise :1008.453.075
Numéro de TVA :BE 1008.453.075
Contact :info@talesofbrusshell.be
Le directeur de la publication est Hamza Aououad, administrateur de Tales of Bruss'Hell.
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107
United States of America
Contact :support@netlify.com